En savoir plus sur cette fonction créée au sein du Ministère français des Affaires Etrangères et Européennes en septembre 2008.

2012

Intervention au Colloque « Devoir des États – responsabilité des multinationales : prévenir et remédier aux violations des droits humains et de l’environnement » organisé par le Forum citoyen pour la RSE et le collectif de l’Éthique

La Responsabilité Sociale des Entreprises : nouveau champ de la coopération française – Intervention au 4ème  Forum International de Dakar sur la RSE – 2 novembre 2012

Intervention lors du colloque « Droits de l’enfant et secteur privé : amener les Etats et les entreprises à remplir leurs obligations » – 16 octobre 2012

Intervention au Singapore CSR Summit – Sur la démarche RSE de la Commission européenne – 28 septembre 2012

La responsabilité sociale des entreprises : l’engagement de la France – 26 juin 2012

Intervention à la conférence du GoldenBee organisée par le China WTO Journal, le Ministère du Commerce et la GIZ à Pékin – 5 juin 2012

Intervention devant le Congrès annuel de la China Federation of Industrial Economy [CFIE] au Palais du Peuple à Pékin – 26 mai 2012

Groupes institutionnels dédiés à la RSE dans les pays européens – 2 avril 2012

2011

Etude des politiques volontaristes menées par les Etats en matière de RSE dans 19 pays européens – 14 novembre 2011

« Les Principes directeurs du Conseil des droits de l’Homme des Nations Unies sur les droits de l’Homme et les entreprises…portent l’empreinte du droit américain des affaires tout en affirmant le rôle des Etats » – Entretien avec Michel Doucin – Octobre 2011

L’outil d’évaluation de la conformité aux droits de l’homme de l’Institut danois pour les droits de l’homme – 7 septembre 2011

« Les évolutions récentes de la RSE dans le monde – Intervention au 2ème Forum GlobalEthics » – 30 juin 2011

La responsabilité sociale des entreprises plébiscitée par les pays émergents (malgré ses ambiguïtés) in Annales des mines – Mai 2011

2010

Intervention de Michel Doucin au Forum multiacteurs sur la RSE de la Commission européenne des 29 et 30 novembre 2010

Analyse comparative et critique de 26 accords-cadres internationaux (ACI) conclus par des entreprises transnationales – 12 novembre 2010 – Réalisé avec l’ORSE

« A petits pas et à reculons, les mutations en cours de la soft-law » – Discours donné à l’Université Bordeaux IV dans le cadre du colloque « Les normes de RSE, mise en œuvre et sanctions » – 29 octobre 2010

Atelier « Regards croisés entre la Chine et l’Europe sur la RSE » organisé dans le cadre du 3ème forum Chine – Europe : 9 et 10 juillet 2010 à Pudong-Shanghai (compte rendu)

Etude – Questions-clés apparues lors du traitement des « circonstances spécifiques » par le PCN français depuis sa création – 4 février 2010

*Point de Contact National, dispositif mis en place dans le cadre des Principes Directeurs de l’OCDE pour les Multinationales

2009

« La politique gouvernementale chinoise en matière de RSE » – Intervention dans le cadre du colloque « Chine 2009 State of Art » du 3/12/2009, à Bruxelles

« Les Etats et la promotion de la responsabilité sociale des entreprises (RSE) auprès des petites et moyennes entreprises » – Intervention dans le cadre de la conférence organisée par la présidence suédoise de l’Union Européenne – 11 novembre 2009

Etude sur l’utilisation d’indicateurs par les entreprises du CAC 40 : Politique RSE et Reporting social et environnemental – Septembre 2009

La Responsabilité Sociale des Entreprises Européennes – Un thème au coeur de la Présidence française de l’Union européenne – 1er juillet-31 décembre 2008 – Résumé de 20 événements organisés sur le sujet – 29 juin 2009

La politique française en matière de rapportage des engagements de responsabilité sociale des entreprises – 6 avril 2009

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Voici également quelques documents publiés par M. Michel Doucin en tant qu’Ambassadeur français pour les Droits de l’homme :

Préface du livre : « Droits de l’Homme et Responsabilité Sociétale de l’Entreprise, une approche francophone », Isabelle Prigent et Olivier Nouvel, 2008

« Les ONG, le contrepouvoir ? » de Michel Doucin, Ambassadeur pour les Droits de l’Homme – Chapitre IV « David et les firmes multinationales » – Décembre 2007

La responsabilité des entreprises multinationales en matière de droits de l’Homme – La frontière entre normes volontaires et normes obligatoires est-elle, dans le domaine de la responsabilité des entreprises dans la protection des droits de l’Homme, si nette ? – Journée d’étude du Centre d’Etudes et de Recherche sur les Droits de l’Homme de l’Université Paris II – 9 février 2007

Etude comparative de la Loi Perben II et de l’Alien Torts Claim Act, plus particulièrement la portée extraterritoriale de ces lois aux fins de mise en jeu de la Responsabilité des Sociétés Transnationales – Octobre 2006

La compétence civile universelle exercée par la justice américaine à travers l’ATCA (Alien Torts Claim Act) – Résumé de l’intervention de Jean-François Flauss, Secrétaire général de l’Institut international des droits de l’homme – Juillet 2006

Il existe une doctrine française de la responsabilité sociale des entreprises – Décembre 2004