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DHDV#10 – Travail décent : cas du textile tunisien et potentiel des accords cadres mondiaux

#10 CYCLE droits humains et devoir de vigilance des entreprises – Phase mise en oeuvre

Intervenant.e.s

Mounir Hassine, Président de section, Forum Tunisien pour les Droits Économiques et Sociaux (FTDES) [Tunisie]

Cyril Cosme, Directeur, Bureau de l’Organisation Internationale du Travail [France]

Modération : Charlotte Michon, Consultante spécialisée entreprises et droits humains, fondatrice de DDH Entreprises [France]

Vidéos

Intervention de Mounir Hassine, FTDES

Intervention de Cyril Cosme, OIT

Présentations

Présentation de Mounir Hassine, FTDES

 

 

 

 

Plan de présentation de Cyril Cosme, OIT

 

 

 

 

Ressources : pour aller plus loin

AFD, 2017, Règlement du dispositif de gestion des réclamations environnementales et sociales

AFD, 2018, Liste des réclamations environnementales et sociales enregistrées

RECODH, 2014, Rapport d’observation Respect des droits de l’homme sur les sites des grands projets: cas de Lom Pangar, Mballam, Mobilong et Nkamuna

Assemblée nationale, 2017, Loi du 27 mars 2017 relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordreDHDV9_J.ZEBAZE

Cycle droits humains et devoir de vigilance des entreprises

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Biographies

Mounir Hassine, est géographe de formation et activiste des droits économiques, sociaux et environnementaux. Depuis 2006, il est un fervent défenseur de la baie de Monastir et contribue à la lutte contre sa pollution en tant que leader du mouvement social. Il œuvre également sur les questions relatives au droits du travail. Il est l’auteur de plusieurs études sur le droit des femmes dans le secteur textile en Tunisie. Il est Président de la section Monastir du Forum Tunisien pour les Droits Économiques et sociaux (FTDES), spécialisée dans le lien entre l’industrie du textile, les droits des femmes ouvrières et l’environnement.

Le Forum Tunsien pour les Droits Economiques et Sociaux (FTDES) est une organisation tunisienne déclarée au journal officiel en 2011. Le FTDES est une organisation non gouvernementale, neutre, indépendante de tout parti politique et de toute institution religieuse. Elle a été créée en 2011 dans le but de défendre les droits économiques et sociaux des populations sur le plan national et international. Le FTDES travaille sur les thématiques suivantes : droit du travail, droit des femmes, droits environnementaux et droits des migrants. Le FTDES fait partie de différents réseaux internationaux dont la FIDH, Migreurop, Loujna Tounkaranké, Boats 4 People.Le FTDES fonctionne avec un bureau central situé à Tunis, sous la direction d’un comité directeur. Il compte plusieurs dizaines de membres dans toute la Tunisie et plus de vingt salariés. Le FTDES dispose de sections locales dans les villes de Kairouan, Kasserine, Monastir et Gafsa.

Site du Forum tunisien pour les Droits Economiques et Sociaux

Cyril Cosme, Directeur, Bureau de l’OIT, France. Ancien élève de l’ENA (promotion Marc Bloch) et diplômé de l’IEP de Paris, il entre au Ministère du travail en 1997, où il occupe différents postes. De 1998 à 2000, il dirige le Bureau des Conventions collectives et des conflits du travail au sein de la Direction des Relations du Travail (DRT).

En 2000, il rejoint le Secrétariat général aux affaires européennes – SGAE – en qualité de Chef du secteur Travail-Emploi-Social-Culture. Après un passage au Cabinet du ministre du travail, des affaires sociales et de la solidarité (François Fillon) où il a en charge l’Emploi et la Négociation collective, il devient en 2004 Conseiller pour les affaires sociales, puis Chef du service emploi, affaires sociales et santé à la Représentation permanente de la France auprès de l’UE à Bruxelles. En 2009, il devient Conseiller pour les affaires sociales auprès de l’Ambassade de France à Washington.  En 2012 il reprend ses fonctions au sein des ministères sociaux en qualité de Délégué aux Affaires Européennes et Internationales (DAEI). Le 1er novembre 2014, il prend ses fonctions de Directeur du Bureau de l’OIT pour la France.

Site de l’OIT

Charlotte Michon est juriste en droit international des droits de l’homme, spécialisée depuis 2008 sur le sujet des entreprises et des droits de l’homme. Elle accompagne des entreprises internationales dans la formalisation de leurs démarches globales de respect des droits de l’homme, et en particulier par la mise en place de processus de diligence raisonnable et de plans de vigilance. Elle est Déléguée Générale de l’association entreprises pour les droits de l’homme (www.e-dh.org), qui regroupe 17 grands groupes de différents secteurs qui réfléchissent ensemble à comment intégrer les droits de l’homme dans leurs politiques et leurs pratiques et rendre opérationnel le concept de diligence raisonnable.

 

 

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