Norme ITIE 2016 [nouvelle version]

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Cette version remplace celle de 2013.

« Cette publication La Norme ITIE se compose de deux parties : la première intitulée Mise en œuvre de la Norme ITIE, et la seconde intitulée Gouvernance et gestion.

La première partie, Mise en œuvre de la Norme ITIE, contient :

• Les Principes de l’ITIE, tels qu’ils ont été adoptés par l’ensemble des parties prenantes en 2003. Ces principes définissent de manière générale les objectifs et les engagements de toutes les parties prenantes.
• Les Exigences de l’ITIE, auxquelles tous les pays mettant en œuvre l’ITIE doivent adhérer. Quelques ajustement mineurs ont été effectués par rapport aux exigences présentées dans la Norme ITIE de 2013 afin de lever les ambiguïtés et les incohérences. De plus, les exigences ont été restructurées et sont maintenant présentées comme la chaine de valeur de l’industrie extractive. Pour terminer, une section intitulée respect et délais a été ajoutée, présentant les délais dont disposent les pays de mise en œuvre et les conséquences du non-respect des exigences de l’ITIE.
• L’aperçu de la Validation, qui donne un aperçu des étapes clés de la Validation. Il a été adopté pour la première fois en 2006 et a fait l’objet de modifications significatives depuis lors.
• Le Protocole « Participation de la société civile », qui a été approuvé par le Conseil d’administration de l’ITIE le 1er janvier 2015.

La deuxième partie, Gouvernance et gestion, commence par une courte introduction sur l’organisation de l’ITIE. Celle-ci est suivie des Statuts de l’Association ITIE, accompagnés des dispositions qui régissent l’Association des Membres de l’ITIE. En 2013, le Conseil d’administration de l’ITIE a adopté la Politique d’Ouverture de l’ITIE qui se trouve après les Statuts de l’Association. Le Code de Conduite de l’ITIE est également inclus… »