Intervenantes
Sandra Cossart, Directrice générale et Responsable des Programmes, Sherpa
Marie-Caroline Caillet, Chargée de projet, Greenflex ; et Fondatrice, Vigilance Sociétale
Vidéos
Marie-Caroline Caillet et Sandra Cossart : Devoir de vigilance – Le contexte
Marie-Caroline Caillet et Sandra Cossart, La loi française sur le devoir de vigilance
Marie-Caroline Caillet et Sandra Cossart : Devoir de vigilance, au-delà du cadre français
Présentations
Ressources documentaires
RATHIER Antony. Loi sur le devoir de vigilance des multinationales : vers un changement de paradigme pour la rse ? [En ligne]. Global Compact France. Mise à jour le 31/03/2017. https://www.globalcompact-france.org/blog/loi-sur-le-devoir-de-vigilance-des-multinationales-vers-un-changement-de-paradigme-pour-la-rse-17
Les Principes directeurs du Conseil des droits de l’Homme des Nations unies sur les entreprises et droits de l’Homme [En ligne]. France Diplomatie. Mise à jour : 04/2017. http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/politique-etrangere-de-la-france/diplomatie-economique-et-commerce-exterieur/peser-sur-le-cadre-de-regulation-europeen-et-international-dans-le-sens-de-nos/l-engagement-de-la-france-pour-la-responsabilite-sociale-des-entreprises/les-referentiels-internationaux-et-la-participation-de-la-france-a-leur/article/les-principes-directeurs-du-conseil-des-droits-de-l-homme-des-nations-unies-sur
RINK Andrew. Royaume-Uni : le Modern Slavery Act 2015 concerne aussi les entreprises françaises [En ligne]. La Revue. Publié le 18/02/2016. http://larevue.squirepattonboggs.com/Royaume-Uni%C2%A0-le-Modern-Slavery-Act-2015-concerne-aussi-les-entreprises-francaises_a2806.html
RASCLE Fannie. Lutte contre l’esclavage moderne : aux Etats-Unis, une loi pionnière aux effets limités [En ligne]. Novethic. Publié le 05/11/2015. http://www.novethic.fr/isr-et-rse/actualite-de-la-rse/isr-rse/lutte-contre-l-esclavage-moderne-aux-etats-unis-une-loi-pionniere-aux-effets-limites-143681.html
Adoption du plan national « Entreprises et droits de l’homme » [En ligne]. France Stratégie. Publié le 18/05/2017. http://www.strategie.gouv.fr/actualites/adoption-plan-national-entreprises-droits-de-lhomme
Cycle droits humains et devoir de vigilance des entreprises
Les Principes directeurs des Nations-Unies pour les entreprises et les droits de l’homme (2010) ont institué au niveau international le devoir de vigilance raisonnable[1], la France l’a inscrit dans sa loi en 2017.
Le devoir de vigilance requiert des entreprises :
- D’identifier et évaluer leurs risques dans leur chaîne de sous-traitance ;
- De prendre des mesures préventives à la réalisation de risques graves et atténuer l’ensemble des risques ;
- D’avoir un mécanisme de recueil et de traitement des plaintes ; et
- De communiquer sur ces éléments.
Pour favoriser la mise en œuvre du devoir de vigilance, DDH, Greenflex, RHSF, Sherpa, Triomphe Consulting, Vigilance Sociétale et RSE et PED organisent ce cycle de webinaires sur les droits humains et le devoir de vigilance des entreprises.
Notre cycle comporte 2 phases :
1 – Phase méthodologique – Novembre et décembre 2017
2 – Phase mise en œuvre – Décembre 2017 à juin 2018
Pour plus d’information et pour vous inscrire, cliquez ici.
Biographies
Sandra Cossart, Sherpa, agissant en tant que Directrice générale et Responsable des Programmes
Avocate de formation, elle a commencé sa carrière dans les organisations internationales, Parlement européen et Conseil de l’Europe, avant de travailler plusieurs années à Moscou comme responsable d’un projet de coopération de l’Union européenne en Russie. A son retour en France, elle rejoint un cabinet d’avocats où elle pratique le conseil et le contentieux, notamment en droit des affaires, et s’implique parallèlement dans des associations d’aide aux réfugiés. En 2002, elle part s’installer à Londres et développe une activité de conseil pour des entreprises avant d’intégrer le Business and Human Rights Ressource Centre. Après huit années passées en Angleterre, elle a rejoint Sherpa en 2010. Sandra Cossart est diplômée de Paris I, Sciences Po, le Collège d’Europe et de la London School of Economics et parle couramment l’anglais et le russe.
Marie-Caroline Caillet, Chargée de projet, Greenflex ; et Fondatrice, Vigilance Sociétale
Marie-Caroline est docteur en droit et avocate de formation. Spécialisée sur les enjeux juridiques de la RSE et de la responsabilité des entreprises multinationales en matière de droits humains, elle a travaillé pendant plusieurs années avec les ONG et accomplit plusieurs missions de terrain et de plaidoyer dans ce cadre. Elle a rejoint l’équipe de Be-linked en 2015 en tant que directrice conseil pour travailler sur le dialogue entre ONG et entreprises. Chef de projet chez Greenflex, Marie-Caroline accompagne les entreprises sur la mise en place de leurs plans de vigilance dans leurs relations d’affaires (accompagnement stratégique et opérationnel).
Elle a fondé le Centre de ressources sur la vigilance sociétale, qui rassemble l’information des acteurs impliqués dans la prévention des risques sociétaux et environnementaux liés aux activités et aux échanges commerciaux.
Nos partenaires pour le cycle:
Nos partenaires diffusion pour ce cycle:
Nos événements en ligne sont réalisés avec le soutien de :
Nos événements en ligne donnent la parole aux acteurs et ne reflètent donc pas nécessairement les vues de l’AFD.
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